Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour HiraYa
Date d’effet : 04/02/2024
- Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’utilisation du site web HiraYa accessible à l’adresse https://hira-ya.com. Tout accès et utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve de ces CGU.
- Accès au Site
L’accès au site HiraYa est libre et gratuit. Cependant, certains services ou fonctionnalités peuvent nécessiter une inscription préalable.
HiraYa se réserve le droit de suspendre, modifier, ou interrompre l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou pour toute autre raison jugée nécessaire.
- Inscription et Compte Utilisateur
L’inscription sur HiraYa peut être requise pour accéder à certaines fonctionnalités. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de son mot de passe.
L’utilisateur est responsable de toutes les activités sur son compte, et HiraYa ne pourra être tenue responsable en cas d’utilisation non autorisée du compte.
- Contenu Utilisateur
En publiant du contenu sur HiraYa, l’utilisateur accorde à HiraYa une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer ce contenu sur le site.
L’utilisateur s’engage à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, obscène, ou portant atteinte aux droits de tiers.
- Propriété Intellectuelle
Le contenu présent sur HiraYa, y compris textes, images, logos, est la propriété exclusive de HiraYa ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée est interdite.
- Responsabilité de l’Utilisateur
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site. HiraYa ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
- Modifications des CGU
HiraYa se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications, et leur utilisation continue du site vaudra acceptation des nouvelles CGU.
- Protection des Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par la Politique de Confidentialité de HiraYa, disponible sur le site.
- Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de HiraYa.